Logo tulipe mobile

Mentions légales

Responsable du site

Le site tulipe-mobile.fr est géré par Yayla Yunus, auto-entrepreneurs, ayant son siège social à Colmar. Il est inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg au SIREN suivant : 984065573.

Coordonnées

Représentants légaux : Yunus Yayla

Téléphone : 09 87 08 71 61

Email : contact@tulipe-mobile.com

Hébergement du site

Le site tulipe-mobile.fr est hébergé par O2switch, SARL avec un capital de 100 000 €, située au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Elle est enregistrée sous le numéro 510 909 807 au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand.

Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40

Email : support@o2switch.fr

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site tulipe-mobile.fr, y compris les textes, graphiques, logiciels, photographies, vidéos, sons, et autres matériaux, ainsi que le site lui-même, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle en France et à l’international.

Ces éléments sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf indication contraire. Toute utilisation, reproduction, modification ou distribution sans l’autorisation écrite de l’éditeur est strictement interdite et peut entraîner des sanctions pénales en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Bien que l’éditeur de tulipe-mobile.fr s’efforce de garantir un accès de qualité, il ne peut garantir ce résultat et ne peut être tenu responsable des problèmes techniques indépendants de sa volonté qui pourraient entraver l’accès au site.

L’éditeur peut également interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance ou autres sans que cela n’ouvre droit à des compensations.

En utilisant ce site, l’utilisateur accepte ces conditions et garantit disposer des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.

En cas de dommages causés par des logiciels malveillants, l’éditeur décline toute responsabilité.

Liens externes

Le site tulipe-mobile.fr peut contenir des liens vers des sites tiers, fournis uniquement à titre d’information. L’éditeur ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux conséquences de leur utilisation.

Politique de confidentialité

L’éditeur s’engage à protéger la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs. Pour plus d’informations, consultez la page Politique de Confidentialité du site.

Droit applicable

Ces mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige, à défaut de règlement amiable, sera soumis à la juridiction des tribunaux français.

Mises à jour des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier ces mentions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Notre page contact

Date de la dernière révision : 25/05/2024